Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCOL R Y A DE LA REUSSITE DANS L AIR !
Abdelaziz ELASRI
Khadija MOUDNIB

Numéro de dépôt :
3842972
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SCOL R Y A DE LA REUSSITE DANS L AIR ! de Abdelaziz ELASRI

Présentation de la marque SCOL R Y A DE LA REUSSITE DANS L AIR !

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par Abdelaziz ELASRI et Khadija MOUDNIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOL R Y A DE LA REUSSITE DANS L AIR ! »

Les déposants sont Abdelaziz ELASRI domicilié(e) 7 Pierre Ronsard - 78200 - Mantes-la-Jolie - France et Khadija MOUDNIB domicilié(e) 140 Fernand BODET - 78200 - Mantes-la-Jolie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Khadija MOUDNIB domicilié(e) 140 Fernand BODET - 78200 - Mantes-la-Jolie - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 42

Abdelaziz ELASRI a également déposé les autres marques suivantes : SCOL R Y A DE LA REUSSITE DANS L AIR ! , SCOL R Y A DE LA REUSSITE DANS L AIR !


Abdelaziz ELASRI - 7 Pierre Ronsard - 78200 - Mantes-la-Jolie - France

Khadija MOUDNIB - 140 Fernand BODET - 78200 - Mantes-la-Jolie - France


Khadija MOUDNIB - 140 Fernand BODET - 78200 - Mantes-la-Jolie - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568308 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581894 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Informations en matière de télécommunications ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.